Évaluation du préjudice économique

L’Évaluation du préjudice économique
Publié chez Lexinexis

Co-écrit avec Isabelle Dusart

Prix cercle montesquieuPrix du Cercle Montesquieu 2019
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Description :

Quotidiennement les débats se cristallisent, devant les tribunaux, sur la faute, la causalité et le préjudice, conditions nécessaires de la responsabilité civile.

L’importance de cette matière est capitale, au regard de ses enjeux financiers, mais surtout au regard de son rôle structurant, tout particulièrement dans la vie des affaires.

À cet égard, si les conditions classiques de la responsabilité s’appliquent parfaitement aux entreprises, une singularité peut être relevée, celle de l’évaluation du préjudice. Ici plus qu’ailleurs, des éléments chiffrés, des documents comptables, comptes sociaux, documents prévisionnels, comptabilité analytique, permettent d’objectiver l’évaluation.

Or, la littérature fait défaut et la pratique révèle que le travail sur l’évaluation des préjudices est souvent éludé.

L’aridité du chiffre, qui explique peut-être la réticence de certains, doit pourtant être dépassée, tant la matière s’avère passionnante, stimulante et déterminante dans l’analyse d’un dossier.

L’Évaluation du préjudice économique permet, à travers les grands principes de notre responsabilité civile, et grâce aux regards croisés d’un expert judiciaire et d’un avocat reconnus, de rapprocher l’évaluation chiffrée, de la règle de droit, et de fournir ainsi aux magistrats, avocats et professionnels du chiffre, les outils et formules pour apprécier et analyser au mieux ces dossiers complexes.

Préface André-Paul Bahuon

Avant-propos Pierre Loeper

Auteur

Julien GASBAOUI
Docteur en droit et avocat au barreau de Paris. (julien@gasbaoui-avocat.com)

Isabelle DUSART
Expert-comptable, commissaire aux comptes et expert judiciaire près la Cour d’appel de Paris. (isabelle@dusart75.fr)

PUBLICATIONS

MOTS CLÉS

Par |2020-05-25T09:20:27+02:00septembre 11th, 2018|OUVRAGE|

Normes comptables et Droit privé

Normes comptables et Droit privé
Publié au PUAM

Analyse juridique des documents comptables

Description :

Les documents comptables occupent une place centrale dans la vie des affaires. Il est intéressant de porter un regard juridique sur eux pour plusieurs raisons. Tout d’abord, leur élaboration obéit à des règles se plaçant au service d’un objectif qui les dépasse : l’image fidèle. Le préparateur des comptes doit ainsi avoir le souci du lecteur des documents comptables, ce qui peut le conduire, dans certains cas, à déroger à la règle.

Cette originalité dans la mise en oeuvre de la règle comptable se double d’une originalité des qualifications comptables qui en découlent : les droits et obligations figurant dans les documents comptables sont soumis à une grille de lecture qui dépasse les catégories juridiques traditionnelles, ce qui ouvre de nouvelles perspectives pour le juriste, et conduit à remettre en cause la vision classique de l’activité comptable.

Cet intérêt se renforce au moment de la réception juridique des documents comptables, qui invite à s’interroger sur les effets que l’on peut leur accorder. D’une part, quelle est la valeur juridique d’un enregistrement comptable : quelle est sa force probante ? Est-il éligible à la qualification d’acte juridique, voire d’engagement juridique unilatéral ? D’autre part, quelles sont les fonctions classiques des agrégats révélées par les documents comptables ? Doivent-elles être remises en cause par l’avènement des normes IFRS ?

Enfin, quelles sont les sanctions attachées aux documents comptables ? Une telle question renvoie à la responsabilité des auteurs principaux, que sont les dirigeants, et à celle des professionnels du chiffre, que sont le commissaire aux comptes et l’expert-comptable.

Préface Jacques Mestre, Professeur à Aix-Marseille Université, Directeur du Centre de Droit Economique (EA 4224).

Prix Gabriel de Bonnecorse, Mention de l’association française des docteurs en droit.

Auteur

JULIEN GASBAOUI
Docteur en droit et avocat au barreau de Paris. (julien@gasbaoui-avocat.com)

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Par |2019-01-22T09:16:22+01:00septembre 7th, 2018|OUVRAGE|
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