PUBLICATIONS ET OUVRAGES

OUVRAGES
Gasbaoui Avocats //Guide de la responsabilité du dirigeant

GUIDE DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DU DIRIGEANT
Les grandes questions du COVID-19

Diriger une entreprise présente un risque ; plus précisément des risques, et le recensement des infractions parmi les différents codes allant du Code pénal au Code de la santé publique en passant par le Code de commerce ou le Code du travail est devenu d’autant plus difficile que les textes évoluent sans cesse.

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Julien Gasbaoui Avocats // ouvrages

L’ÉVALUATION DU PRÉJUDICE ÉCONOMIQUE
Co-écrit avec Isabelle Dusart

Cette ouvrage expose les fondamentaux de l’évaluation des préjudices économiques en présentant les méthodes utilisées par les experts. Pédagogique, il est aussi un outil pour les experts eux-mêmes.

Cet ouvrage a reçu le Prix du Cercle Montesquieu 2019

EN SAVOIR PLUS
julien Gasbaoui Avocat

NORMES COMPTABLES & DROIT PRIVÉ
Analyse juridique des documents comptables

Les documents comptables occupent une place centrale dans la vie des affaires.
Dans cette ouvrage, Julien Gasbaoui apporte un regard juridique sur ces documents.

EN SAVOIR PLUS
ARTICLES & NOTES DE JURISPRUDENCE
  • [ARTICLE] Rémunération du gérant de SARL : les précautions à prendre
    Julien Gasbaoui • Le Monde du Chiffre • 17 mai 2021
    LIRE L’ARTICLE

  • [FOCUS] Secret Professionnel • Article 77-2 Code de procédure pénale :
    le contradictoire à l’épreuve de la pratique
    Julien Gasbaoui • 29 Avril 2021
    LIRE L’ARTICLE
  • [PUBLICATION] Le point sur la conformité à la législation bancaire des conventions de trésorerie intragroupe
    Julien Gasbaoui • Avril 2021
    LIRE L’ARTICLE
  • [PUBLICATION] Le point sur les seuils de l’audit légal dans les sociétés commerciales
    Julien Gasbaoui • Mars 2021
    LIRE L’ARTICLE
  • Abus de majorité et affectation systématique en réserves :
    la contrariété à l’intérêt social ne suffit pas.
    Julien Gasbaoui & Jean-Noël Stoffel • La semaine juridique entreprises et affaires n°3 – Lexis 360° • 21 Janvier 2021
    LIRE L’ARTICLE

  • La démission de l’expert-comptable, des impératifs contradictoires ?
    Julien Gasbaoui & Jean-Noël Stoffel • DO Actualité – LexisNexis n°52 • Janvier 2021
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  • Conditions de recevabilité de constitution de partie civile d’un créancier en matière de banqueroute
    Julien Gasbaoui & Bastien Brignon • Bulletin Joly Sociétés n°11 • Décembre 2020
    LIRE L’ARTICLE

  • Rémunération des dirigeants et abus de majorité : quand l’intérêt social coïncide avec l’intérêt commune
    Julien Gasbaoui & Jean-Noël Stoffel • Petites Affiches n°118 • Juin 2020
    LIRE L’ARTICLE

  • [COVID-19] 4 questions sur la responsabilité pénale du chef d’entreprise
    Julien Gasbaoui & Marie Rossi • JDC Juin 2020
    LIRE L’ARTICLE

  • [Comptabilité] Covid-19 : conséquences sur les comptes annuels et consolidés établis selon le référentiel comptable français au 31 décembre 2019
    Lexis 360 • 13 mai 2020
    LIRE L’ARTICLE

  • [Jurisprudence] Incidence de la fiscalité sur l’indemnisation d’une perte de revenus • Point de départ des intérêts dus aux tiers payeurs subrogés dans les
    droits de la victime d’un dommage corporel
    Lexbase • Hebdo édition privée n°823 • 7 mai 2020 (Responsabilité)
    LIRE L’ARTICLE

  • [Le point sur…] Devoir de minimiser son préjudice de perte d’exploitation – perspectives de consécration
    Lexbase • Hebdo édition affaires n°632 • 23 avril 2020 (Affaires)
    LIRE L’ARTICLE

  • [Le point sur…] Les fondamentaux du préjudice économique : une approche pratique à travers l’exemple de la perte d’exploitation
    Lexbase • Hebdo édition privée n°812 • 6 février 2020 (Responsabilité)
    LIRE L’ARTICLE
  • Litiges engageant la responsabilité du professionnel du chiffre : quel préjudice réparé et sur quelle base ? – RFC N° 529 de Mars 2019
    LIRE L’ARTICLE

  • Évaluation du préjudice : doit­-on prendre en considération un événement heureux ? – RLDA supl. du n°143 de Décembre 2018
    LIRE L’ARTICLE

  • L’indemnisation du préjudicie économique engendré par la faute du professionnel du chiffre – IFEC MAG 2019
    LIRE L’ARTICLE
  • La régularisation des opérations comptables, le choix entre la lâcheté et la complicité – INFORES avril 2018
    LIRE L’ARTICLE

  • L’expert-comptable face aux comptes courants d’associés débiteurs – lettre INFORES n°26
    LIRE L’ARTICLE
  • L’audition de police de l’expert-comptable – Revue Lamy droit des affaires, les cahiers du chiffre et du droit, n°132, déc. 2017
    LIRE L’ARTICLE

  • L’expert-comptable et la réforme du droit des obligations – INFORES

  • Normes IFRS et Droit, pour en finir avec les approximations  – Les cahiers du chiffre et du droit, n°3, p. 47 à 54.

  • Note sous Com. 12 mai 2015, « La volonté délibérée de manipuler les comptes exclut toute possibilité de recours en garantie contre l’expert-comptable », Revue des sociétés, 1ermars 2016, n°3, p. 153 à 157. LIRE L’ARTICLE

  • Commentaire d’ouvrage: -F. Gayraud, Le nouveau capitalisme criminel, éd. Odile Jacob, 2013, préf. P. Jorion, in laRevue du chiffre et du droit, Les cahiers du chiffre et du droit, n°2.

  • « La confiscation des profits illicites », Revue de recherche juridique (RRJ), Droit prospectif,2013-4.

  • « La valeur comptable de l’innovation », in Droit et innovation, PUAM, Dir. J. Mestre et L. Merland, 2013, p. 61 à 67.

  • Abus de marché et responsabilité civile – RLDC, déc. 2013, n° 110, p. 19 à 22.

  • Normes comptables et Droit privé – RFC, sept. 2013, n° 468, p. 47 à 49.

  • Note ss Cass. com. 18 déc. 2012 – Droit aux bénéfices, perception des dividendes et donation  – Joly sociétés, n° 3, mars 2013, p. 176(en collaboration avec D. Poracchia)

  • Note ss. Cass. com., 4 oct. 2011, n° 10-23398, LPA, 14 févr. 2012, n° 32, p. 6 à 13

  • Les assemblées d’actionnaires – Juris-classeur – Les synthèses (en collaboration avec Th. Granier)

  • La clause de prix »(p.837 à 848) – La clause de prix à dire d’expert (p. 849 à 859) – La clause de garantie de passif (p. 425 à 436) in Les principales clauses des contrats d’affaires – LGDJ, coll. Les intégrales, 2011, ss, Dir. J. Mestre

  • Note ss. CA Grenoble, 21 oct. 2010, n° 08/01211 – Les vices du consentement à l’épreuve de l’augmentation de capital d’une société sportive – Les cahiers du droit du sport,2011, n° 22, p. 179 à 185

  • Le juge copieur – L’affairé, Revue de l’Institut de droit des affaires d’Aix-en-Provence, 2011/2, p. 21-22

  • Les experts-comptables veulent-ils une robe, les avocats veulent-ils une calculatrice ?  – L’affairé, Revue de l’Institut de droit des affaires d’Aix-Marseille,n°6, sept. 2010, p. 8 à 10

  • Note sous CEDH, 29 mars 2010 – L’arrêt Medvedyev et quelques anticipations figurées – L’affairé, Journal de l’Institut de droit des affaires d’Aix-Marseille, n°5 – Avril 2010-1, p. 6-7

  • Fascicule  – Les Comptes sociaux  – Encyclopédie Joly Société, actualisé 2 fois par an, en coll. avec D. Poracchia

  • Mémoire de Master 2 – Le tiers, victime d’une défaillance contractuelle  – dir. Jacques Mestre

À PROPOS

Le cabinet Gasbaoui avocats consacre l’essentiel de son activité au droit pénal des affaires, à la responsabilité des professionnels du chiffre et au droit des sociétés. Les avocats du cabinet ont développé une expertise particulière dans le contentieux technique, mêlant le chiffre et le droit.

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