Évaluation du préjudice économique
L’Évaluation du préjudice économique
Publié chez Lexinexis
Co-écrit avec Isabelle Dusart
Prix du Cercle Montesquieu 2019
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Description :
Quotidiennement les débats se cristallisent, devant les tribunaux, sur la faute, la causalité et le préjudice, conditions nécessaires de la responsabilité civile.
L’importance de cette matière est capitale, au regard de ses enjeux financiers, mais surtout au regard de son rôle structurant, tout particulièrement dans la vie des affaires.
À cet égard, si les conditions classiques de la responsabilité s’appliquent parfaitement aux entreprises, une singularité peut être relevée, celle de l’évaluation du préjudice. Ici plus qu’ailleurs, des éléments chiffrés, des documents comptables, comptes sociaux, documents prévisionnels, comptabilité analytique, permettent d’objectiver l’évaluation.
Or, la littérature fait défaut et la pratique révèle que le travail sur l’évaluation des préjudices est souvent éludé.
L’aridité du chiffre, qui explique peut-être la réticence de certains, doit pourtant être dépassée, tant la matière s’avère passionnante, stimulante et déterminante dans l’analyse d’un dossier.
L’Évaluation du préjudice économique permet, à travers les grands principes de notre responsabilité civile, et grâce aux regards croisés d’un expert judiciaire et d’un avocat reconnus, de rapprocher l’évaluation chiffrée, de la règle de droit, et de fournir ainsi aux magistrats, avocats et professionnels du chiffre, les outils et formules pour apprécier et analyser au mieux ces dossiers complexes.
Préface André-Paul Bahuon
Avant-propos Pierre Loeper
Auteur
Julien GASBAOUI
Docteur en droit et avocat au barreau de Paris. (julien@gasbaoui-avocat.com)
Isabelle DUSART
Expert-comptable, commissaire aux comptes et expert judiciaire près la Cour d’appel de Paris. (isabelle@dusart75.fr)
Les documents comptables occupent une place centrale dans la vie des affaires. Il est intéressant de porter un regard juridique sur eux pour plusieurs raisons. Tout d’abord, leur élaboration obéit à des règles se plaçant au service d’un objectif qui les dépasse : l’image fidèle. Le préparateur des comptes doit ainsi avoir le souci du lecteur des documents comptables, ce qui peut le conduire, dans certains cas, à déroger à la règle.