PUBLICATIONS ET OUVRAGES
OUVRAGES
L’ÉVALUATION DU PRÉJUDICE ÉCONOMIQUE
Une exclusivité LexisNexis
Présentation du nouvel ouvrage de Julien Gasbaoui
GUIDE DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DU DIRIGEANT
Les grandes questions du COVID-19
Diriger une entreprise présente un risque ; plus précisément des risques, et le recensement des infractions parmi les différents codes allant du Code pénal au Code de la santé publique en passant par le Code de commerce ou le Code du travail est devenu d’autant plus difficile que les textes évoluent sans cesse.
L’ÉVALUATION DU PRÉJUDICE ÉCONOMIQUE
Co-écrit avec Isabelle Dusart
Cet ouvrage expose les fondamentaux de l’évaluation des préjudices économiques en présentant les méthodes utilisées par les experts. Pédagogique, il est aussi un outil pour les experts eux-mêmes.
Cet ouvrage a reçu le Prix du Cercle Montesquieu 2019
NORMES COMPTABLES & DROIT PRIVÉ
Analyse juridique des documents comptables
Les documents comptables occupent une place centrale dans la vie des affaires.
Dans cet ouvrage, Julien Gasbaoui apporte un regard juridique sur ces documents.
ARTICLES & NOTES DE JURISPRUDENCE
- [ARTICLE] L’expert-comptable face à une réquisition judiciaireCompta online • 22 avril 2024
LIRE L’ARTICLE - [ARTICLE] Le délit d’entrave à la lumière de la mission du commissaire aux comptesCompta online • 8 avril 2024
LIRE L’ARTICLE - [JURISPRUDENCE] Prévisibilité et gravité : de la distinction des critères à la combinaison des critères
Lexbase • 22 juin 2023
LIRE L’ARTICLE - [JURISPRUDENCE] Sous-traitance des activités comptables :
la messe est(enfin) dite
Lexbase • 4 octobre 2022
LIRE L’ARTICLE - [JURISPRUDENCE] Le droit pénal face aux rémunérations et primes abusives des dirigeants
Lexbase • 26 mai 2022
LIRE L’ARTICLE - [ARTICLE] Lorsqu’une cour d’appel oublie qu’en comptabilité l’actif répond au passif !
Julien Gasbaoui • Bulletin Joly Sociétés • Mars 2022
LIRE L’ARTICLE - [ARTICLE] Quelle prévalence du risque pénal pour le dirigeant ?
Julien Gasbaoui • Lextenso • Actu-juridique.fr • 24 décembre 2021
LIRE L’ARTICLE - [ARTICLE] Organiser la délégation de pouvoirs
Julien Gasbaoui • La lettre économique et politique de PACA • Presse Agence • 16 novembre 2021
LIRE L’ARTICLE - [ARTICLE] Compétence territoriale des tribunaux et action en responsabilité contre un commissaire aux comptes
Julien Gasbaoui • La Semaine Juridique Entreprise et Affaires • n°31-35 • 5 août 2021
LIRE L’ARTICLE - [JURISPRUDENCE] Réaffirmation de l’exigence d’une action personnelle dans le cadre du délit d’abus de biens sociaux
Julien Gasbaoui • Lexbase Pénal • 29 juillet 2021
LIRE L’ARTICLE - [ARTICLE] Une société absorbante peut être responsable pénalement pour des faits commis par la société
Julien Gasbaoui • Affiches Parisiennes • 28 juillet 2021
LIRE L’ARTICLE - [ARTICLE] Comment se rémunérer en tant que chef d’entreprise ?
Julien Gasbaoui • Le Monde du Chiffre • 27 juillet 2021
LIRE L’ARTICLE - [ARTICLE] Rémunération du gérant de SARL : les précautions à prendre
Julien Gasbaoui • Le Monde du Chiffre • 17 mai 2021
LIRE L’ARTICLE - [FOCUS] Secret Professionnel • Article 77-2 Code de procédure pénale :
le contradictoire à l’épreuve de la pratique
Julien Gasbaoui • 29 Avril 2021
LIRE L’ARTICLE - [PUBLICATION] Le point sur la conformité à la législation bancaire des conventions de trésorerie intragroupe
Julien Gasbaoui • Avril 2021
LIRE L’ARTICLE - [PUBLICATION] Le point sur les seuils de l’audit légal dans les sociétés commerciales
Julien Gasbaoui • Mars 2021
LIRE L’ARTICLE Abus de majorité et affectation systématique en réserves :
la contrariété à l’intérêt social ne suffit pas.
Julien Gasbaoui & Jean-Noël Stoffel • La semaine juridique entreprises et affaires n°3 – Lexis 360° • 21 Janvier 2021
LIRE L’ARTICLE- La démission de l’expert-comptable, des impératifs contradictoires ?
Julien Gasbaoui & Jean-Noël Stoffel • DO Actualité – LexisNexis n°52 • Janvier 2021
LIRE L’ARTICLE Conditions de recevabilité de constitution de partie civile d’un créancier en matière de banqueroute
Julien Gasbaoui & Bastien Brignon • Bulletin Joly Sociétés n°11 • Décembre 2020
LIRE L’ARTICLERémunération des dirigeants et abus de majorité : quand l’intérêt social coïncide avec l’intérêt commune
Julien Gasbaoui & Jean-Noël Stoffel • Petites Affiches n°118 • Juin 2020
LIRE L’ARTICLE- [COVID-19] 4 questions sur la responsabilité pénale du chef d’entreprise
Julien Gasbaoui & Marie Rossi • JDC Juin 2020
LIRE L’ARTICLE - [Comptabilité] Covid-19 : conséquences sur les comptes annuels et consolidés établis selon le référentiel comptable français au 31 décembre 2019
Lexis 360 • 13 mai 2020
LIRE L’ARTICLE - [Jurisprudence] Incidence de la fiscalité sur l’indemnisation d’une perte de revenus • Point de départ des intérêts dus aux tiers payeurs subrogés dans les
droits de la victime d’un dommage corporel
Lexbase • Hebdo édition privée n°823 • 7 mai 2020 (Responsabilité)
LIRE L’ARTICLE - [Le point sur…] Devoir de minimiser son préjudice de perte d’exploitation – perspectives de consécration
Lexbase • Hebdo édition affaires n°632 • 23 avril 2020 (Affaires)
LIRE L’ARTICLE - [Le point sur…] Les fondamentaux du préjudice économique : une approche pratique à travers l’exemple de la perte d’exploitation
Lexbase • Hebdo édition privée n°812 • 6 février 2020 (Responsabilité)
LIRE L’ARTICLE Litiges engageant la responsabilité du professionnel du chiffre : quel préjudice réparé et sur quelle base ? – RFC N° 529 de Mars 2019
LIRE L’ARTICLEÉvaluation du préjudice : doit-on prendre en considération un événement heureux ? – RLDA supl. du n°143 de Décembre 2018
LIRE L’ARTICLE- L’indemnisation du préjudicie économique engendré par la faute du professionnel du chiffre – IFEC MAG 2019
LIRE L’ARTICLE La régularisation des opérations comptables, le choix entre la lâcheté et la complicité – INFORES avril 2018
LIRE L’ARTICLE- L’expert-comptable face aux comptes courants d’associés débiteurs – lettre INFORES n°26
LIRE L’ARTICLE L’audition de police de l’expert-comptable – Revue Lamy droit des affaires, les cahiers du chiffre et du droit, n°132, déc. 2017
LIRE L’ARTICLEL’expert-comptable et la réforme du droit des obligations – INFORES
Normes IFRS et Droit, pour en finir avec les approximations – Les cahiers du chiffre et du droit, n°3, p. 47 à 54.
Note sous Com. 12 mai 2015, « La volonté délibérée de manipuler les comptes exclut toute possibilité de recours en garantie contre l’expert-comptable », Revue des sociétés, 1ermars 2016, n°3, p. 153 à 157. LIRE L’ARTICLE
Commentaire d’ouvrage: -F. Gayraud, Le nouveau capitalisme criminel, éd. Odile Jacob, 2013, préf. P. Jorion, in laRevue du chiffre et du droit, Les cahiers du chiffre et du droit, n°2.
« La confiscation des profits illicites », Revue de recherche juridique (RRJ), Droit prospectif,2013-4.
« La valeur comptable de l’innovation », in Droit et innovation, PUAM, Dir. J. Mestre et L. Merland, 2013, p. 61 à 67.
Abus de marché et responsabilité civile – RLDC, déc. 2013, n° 110, p. 19 à 22.
Normes comptables et Droit privé – RFC, sept. 2013, n° 468, p. 47 à 49.
Note ss Cass. com. 18 déc. 2012 – Droit aux bénéfices, perception des dividendes et donation – Joly sociétés, n° 3, mars 2013, p. 176(en collaboration avec D. Poracchia)
Note ss. Cass. com., 4 oct. 2011, n° 10-23398, LPA, 14 févr. 2012, n° 32, p. 6 à 13
Les assemblées d’actionnaires – Juris-classeur – Les synthèses (en collaboration avec Th. Granier)
La clause de prix »(p.837 à 848) – La clause de prix à dire d’expert (p. 849 à 859) – La clause de garantie de passif (p. 425 à 436) in Les principales clauses des contrats d’affaires – LGDJ, coll. Les intégrales, 2011, ss, Dir. J. Mestre
À PROPOS
Le cabinet Gasbaoui avocats consacre l’essentiel de son activité au droit pénal des affaires, à la responsabilité des professionnels du chiffre et au droit des sociétés. Les avocats du cabinet ont développé une expertise particulière dans le contentieux technique, mêlant le chiffre et le droit.